Date ven 12/12/2025 - 12:00 Convocation Convocation du CM du 12-12-2025.pdf Compte-rendu Liste des délibérations votées au CM du 12-12-2025.pdf Délibération DE_121225_1 - Détermination du mode de participation à la PSC - volet santé et du montant de la participation versée aux agents-MNT avec AR.pdf DE_121225_2 - DECI - Attribution des marchés-Phase1-Entreprise SUEZ - Avenant lot n° 1 - avec AR.pdf DE_121225_3 - DECI - Conventions relatives à la mise à disposition de la commune de trois bâches privées agricoles, - avec AR.pdf DE__121225_4 - DECI - Vente d'une partie de la parcelle AS 65 à M. François BELLAT - avec AR.pdf DE_121225_6 - Participation financière aux frais de réparation de la chaudière restaurant scolaire Bellegarde en Marche - AR.pdf DE_121225_5 - Travaux de la déviation de Chez Bardy - Entreprise TTPM - Avenant au marché initial - AR.pdf
