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Saint-Silvain-Bellegarde

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  • 2026-04-24

2026-04-24

ven 24/04/2026 - 12:00
Réunion du Conseil Municipal vendredi 24 avril 2026 à 19h00, salle des associations.
PV séance CM du 24-04-2026 approuvé le 05-06-2026.pdf
Liste des délibération du CM du 24-04-2026.pdf
DE_240426_1 - Vote des taux d'imposition 2026.pdf
DE_240426_2 - Subventions 2026.pdf
DE_240426_3 Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature M57.pdf
DE_240426_4 - Vote Budget Principal 2026.pdf
DE_240426_5 - Vote Budget Atelier 2026.pdf
DE_240426_6 -Commission Communale des Impôts Directs (CCID).pdf
DE_240426_7 - Octroi de la Protection Fonctionnelle à M. Alain BUJADOUX, ancien maire.pdf
DE_240426_8 - Résultat de la consultation du seul électeur de la section du Mont - Vente à MMme VAN HARTINGSVELDT.pdf

Informations pratiques

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  • Santé

La mairie

1, le bourg
La mairie est ouverte au public les lundi, Mercredi et jeudi de 14h00 à 17h00

Téléphone : 05 55 67 62 47

Mail : mairie@saintsilvainbellegarde.fr