Arrêté n°23-2015-057 En savoir plus sur Arrêté n°23-2015-057 Arrêté préfectoral supprimant un périmètre interdit autour d'une exploitation déclarée infectée de fièvre catarrhale ovine.
Récépissé installation classée En savoir plus sur Récépissé installation classée Récépissé de dépôt d'une installation classée pour la protection de l'environnement
Indice de fermage pour l'année 2015 En savoir plus sur Indice de fermage pour l'année 2015 Arrêté n° 2015271-02 du 28 septembre 2015 constatant l'indice des fermages et sa variation pour l'année 2015
Arrêté préfectoral n° 23-2015-057 relative à la fièvre catarrhale En savoir plus sur Arrêté préfectoral n° 23-2015-057 relative à la fièvre catarrhale Nouveau périmétre autour d'une exploitation déclarée infectée de fièvre catarrhale ovine.
Arrêté relatif à la fièvre catarrhale ovine En savoir plus sur Arrêté relatif à la fièvre catarrhale ovine Vous trouverez en pièce jointe, de la part de M. le Préfet, l'arrêté préfectoral en date du 18 septembre 2015 définissant un périmètre interdit autour d'une exploitation déclarée infectée de fièvre catarrhale ovine.
